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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.20
… ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2917 > 2917.20
… ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.2
… Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.25
… Autres, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3705
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. …
Explanatory notes
… 37.05 - Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, … n°s 37.01 ou 37.02, à la condition , lorsqu'il s'agit de pellicules perforées, qu'elles aient été impressionnées en …Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés. …
Explanatory notes
… 37.04 - Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés. Cette position couvre, lorsqu'ils sont … compris dans les n°s 37.01, 37.02 ou 37.03. Ces articles peuvent être négatifs ou positifs (inversibles ou non). …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011
… Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la …
Explanatory notes
… et accessoires A la différence des loupes du n° 90.13 , qui permettent seulement d'observer l'objet directement et dont … etc. Parmi les microscopes à usages spéciaux, on peut encore citer : 1) Les trichinoscopes , type de … profiler , des fraises à tailler les engrenages, etc.), les petits microscopes portatifs destinés à être placés …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.87
… Contenant de l'acide perfluorooctane sulfonique, ses sels, des perfluorooctane sulfonamides, ou du fluorure de perfluorooctane sulfonyle …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2836
… Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant …
Explanatory notes
… 28.36 ‑ Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant … qui résultent de l'action de l'anhydride carbonique sur les peroxydes de métaux. A.- CARBONATES 1) Carbonates …Section XI > Chapitre 51 > Position 5105
… Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée en vrac »). …