Système harmonisé
Section IV > Chapitre 21 > Position 2105
… Glaces de consommation, même contenant du cacao. …
Explanatory notes
… 21.05 ‑ Glaces de consommation, même contenant du cacao. La présente position comprend les crèmes glacées, préparées le plus souvent à base de lait ou de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7227
… Fil machine en autres aciers alliés. …
Explanatory notes
… 72.27 ‑ Fil machine en autres aciers alliés. 7227.10 ‑ En aciers à coupe rapide 7227.20 ‑ En aciers silico‑manganeux …Section VI > Chapitre 29 > Position 2915 > 2915.3
… Esters de l'acide acétique …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.1 > 2916.12
… Esters de l'acide acrylique …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.1 > 2916.14
… Esters de l'acide méthacrylique …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304
… Pelleteries factices et articles en pelleteries factices. …
Explanatory notes
… 43.04 ‑ Pelleteries factices et articles en pelleteries factices. L'expression pelleteries factices désigne des … forme d'articles confectionnés (y compris les vêtements et accessoires du vêtement), compte tenu des dispositions …Section I > Chapitre 3 > Position 0306
… Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou …
Explanatory notes
… 03.06 ‑ Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701
… Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09). …
Explanatory notes
… ou charges. Ils peuvent cependant comporter un plateau accessoire ou un dispositif analogue, permettant le … de semences, d'engrais, etc., ou également des aménagements accessoires pour recevoir des organes de travail. En … engin, d'un appareil ou d'une autre machine, destinés à accomplir un travail, tel que soulever, creuser, niveler, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… Machines et appareils utilisés exclusivement ou … électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et accessoires. …
Explanatory notes
… visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et accessoires. 8486.10 - Machines et appareils pour la … ou à basse pression (LPCVD) et selon la technique de l'activation du plasma (PECVD). c) Les matériels de dépôt … surface de la plaquette sous la forme d’un faisceau d’ions accélérés. c) Les fours de recuit utilisés pour réparer …Section IV > Chapitre 24 > Position 2401
… Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. …