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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 77
… (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé) …
Explanatory notes
… Chapitre 77 (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé). …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées …
Explanatory notes
… 12.12 ‑ Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations … ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du …
Explanatory notes
… pour chaussures, encaustiques, brillants pour carosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations … meubles, linoléums, etc.), les brillants pour carrosseries, verres ou métaux (argenterie, cuivre, etc.), ainsi que les … Ces préparations, qui sont souvent conditionnées pour la vente au détail, se présentent généralement à l'état pâteux …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007
… Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de …
Explanatory notes
… 70.07 - Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. … et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules 7007.19 - - …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716
… Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. …
Explanatory notes
… 87.16 - Remorques et semi‑remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. … de certaines marchandises, par exemple les ouvrages en verre (glaces, etc.). g) Les remorques rail‑route …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105
… Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. …
Explanatory notes
… 91.05 ‑ Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre . ‑ Réveils : … de poche ( n°s 91.01 ou 91.02 ). c) Les montres pour véhicules ( n° 91.04 ). …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.10
… Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3201
… Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés. …
Explanatory notes
… 32.01 - Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres … par l'eau chaude, acidulée ou non, les matières premières végétales (bois, écorces, feuilles, fruits, racines, etc.) … de cachougambier, mais il ne doit pas être confondu avec le véritable cachou, extrait du catéchu, qui relève du n° 32.03 …Section III > Chapitre 15 > Position 1522
… Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. …
Explanatory notes
… 15.22 ‑ Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. A) Dégras. Cette position comprend aussi … pâteuse, de couleur variable (jaune brunâtre, blanchâtre, vert brunâtre, etc.) selon la matière première d'où sont …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds …