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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.92
… Excédant 18 kW mais n'excédant pas 37 kW …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.93
… Excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.94
… Excédant 75 kW mais n'excédant pas 130 kW …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; …
Explanatory notes
… et seuils, balustrades , par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; … portes ou fenêtres, de mains courantes, par exemple. Sont exclus de cette position : a) Les assemblages métalliques …Section XI > Chapitre 57 > Position 5704 > 5704.20
… Carreaux dont la surface excède 0,3 m² mais n'excède pas 1 m² …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.13
… D'une épaisseur excédant 5 mm mais n'excédant pas 9 mm …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.2 > 8903.22
… D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.3 > 8903.32
… D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3 > 8501.32
… D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.5 > 8501.52
… D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW …