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Section XV > Chapitre 82 > Position 8205

Section XV > Chapitre 72 > Position 7212

Explanatory notes

… sous‑ positions du n°  72.10 pour les produits ayant fait l’objet de plusieurs types de placage ou de revêtements …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3818

Explanatory notes

… des ouvraisons plus poussées, notamment ceux ayant fait l'objet d'une diffusion sélective, sont à classer dans le …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… matières, pour autant qu' ils conservent leur caractère d'objets en fonte, fer ou acier. Parmi ces articles, on peut …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615

Explanatory notes

… 82.11 à 82.15 inclus. d)    Les articles ayant le caractère d'objets d'ornement ( n°  83.06 ). e)    Les chauffe‑bains, …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… soumises à des traitements complémentaires ou qui ont fait l'objet d'autres additions en vue d'être utilisées comme …

Section V > Chapitre 25 > Position 2512

Explanatory notes

… du n ° 69.01 s'ils ont été cuits. Certains produits faisant l'objet de cette position peuvent être utilisés, tels quels, …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… soumises à des traitements complémentaires ou qui ont fait l'objet d'autres additions en vue d'être utilisées comme …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… découpage aux formes et dimensions requises, ont fait l'objet d'un travail de tirage de fils leur conférant le …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5106

Explanatory notes

… générales de la Section XI). Les fils qui font l'objet de la présente position sont composés de fibres non …

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