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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres …
Explanatory notes
… 84.18 ‑ Réfrigérateurs, congélateurs conservateurs et autres … pour la production du froid 8418.99 - - Autres I.- REFRIGERATEURS, CONGELATEURS CONSERVATEURS ET AUTRES … rôle, cet éjecteur favorise l'évaporation de l'eau par un effet de vide créé dans l'évaporateur, en même temps qu'il …Section I > Chapitre 2 > Position 0209
… de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. …
Explanatory notes
… de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. …Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; …
Explanatory notes
… autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; … , Holothuroidea ) : 0308.11 ‑ ‑ Vivantes, fraîches ou réfrigérées 0308.12 ‑ ‑ Congelées 0308.19 ‑ ‑ Autres … albus, Echinus esculentus ) : 0308.21 ‑ ‑ Vivants, frais ou réfrigérés 0308.22 ‑ ‑ Congelés 0308.29 ‑ ‑ Autres 0308.30 ‑ …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, …
Explanatory notes
… 69.03 - Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, … dont le caractère essentiel, par opposition aux produits réfractaires du n° 69.02 , est, en général, d'être mobiles …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon …
Explanatory notes
… pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon … thyroïdes ou les hypophyses), qu'ils soient à l'état frais, réfrigéré, congelé ou bien conservés provisoirement d'une …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du …
Explanatory notes
… ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du … les peaux brutes d'ovins même épilées. Elle ne comprend, toutefois, pas les peaux non épilées d'agneaux dits … picklage ou par toute autre méthode visant à empêcher la putréfaction (voir la Note explicative du n° 41.01). Elles …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822
… de trousses, autres que ceux du n° 30.06; matériaux de référence certifiés. …
Explanatory notes
… de trousses, autres que ceux du n° 30.06; matériaux de référence certifiés. - Réactifs de diagnostic ou … du n° 30.06 . Elle couvre également les matériaux de référence certifiés . Les réactifs de diagnostic sont … de l'indication du test de diagnostic spécifique à effectuer ou de la forme matérielle sous laquelle ils sont …Section XI > Chapitre 53 > Position 5303
… déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). 5303.10 ‑ Jute et autres fibres textiles … cours du filage ou du tissage et les effilochés obtenus par effilochage de chiffons ou de cordages. Les étoupes et les … feutre, etc. Le blanchiment ou la teinture n'ont pas pour effet de modifier le classement des produits de la présente …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, …
Explanatory notes
… pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, … laitière (laiterie, fromagerie, par exemple). Sont toutefois exclus de la présente position les cadres et …Section V > Chapitre 27 > Position 2711 > 2711.1
… Liquéfiés …