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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.31
… Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.10
… Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés …
Section V > Chapitre 27 > Position 2701
… Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. …
Explanatory notes
… ‑ Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. ‑ Houilles, même … 2701.20 ‑ Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille Cette position …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.8 > 2009.81
… (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos); jus d’airelle rouge (Vaccinium vitis-idaea) …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804
… Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. …
Explanatory notes
… 88.04 - Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. Entrent ici les parachutes utilisés pour la descente de personnes, d'équipement ou de matériel militaire, d'instruments de météorologie, de fusées …Section VI > Chapitre 38 > Position 3802
… Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé. …
Explanatory notes
… ‑ Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé. … très fine, d'un noir velouté, ou sous forme de petits cônes irréguliers, est utilisé dans la peinture artistique. 4) …Section VII > Chapitre 40 > Position 4015 > 4015.1 > 4015.12
… Des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de … fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines …
Explanatory notes
… non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre‑joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines … Chapitre, soit dans d'autres parties de la Nomenclature (voir les Considérations générales du présent Chapitre). On y …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit … « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. …