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Système harmonisé
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702 > 9702.10
… Ayant plus de 100 ans d’âge …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703 > 9703.10
… Ayant plus de 100 ans d’âge …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.3 > 9705.31
… Ayant plus de 100 ans d’âge …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706 > 9706.10
… Ayant plus de 250 ans d’âge …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7303 > 7303.00
… Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.4 > 5402.45
… Autres, de nylon ou d'autres polyamides …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.92
… Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.12
… Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.10
… Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.20
… Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins …