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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de …
Explanatory notes
… (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2818
… Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; …
Explanatory notes
… 28.18 ‑ Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; … Hydroxyde d'aluminium A.- CORINDON ARTIFICIEL, CHIMIQUEMENT DEFINI OU NON Le corindon artificiel résulte de la fusion de …Section III > Chapitre 15 > Position 1509
… Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.09 ‑ Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1509.20 ‑ Huile … que le lavage, la décantation, la centrifugation et la filtration. A) L’ huile d’olive vierge extra, qui est … autres catégories d’huile d’olive par les caractéristiques fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius . …Section III > Chapitre 15 > Position 1507
… Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ou à vis ou encore de solvants. C'est une huile siccative fixe de couleur jaune pâle, et qui s'utilise soit dans … de sous‑positions. N° 1507.10 Les huiles végétales fixes, fluides ou concrètes, obtenues par pression sont … autres que la décantation, la centrifugation ou la filtration, à condition que, pour séparer l'huile de ses …Section XI > Chapitre 53 > Position 5307
… Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du …
Explanatory notes
… 53.07 ‑ Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du … câblés La présente position comprend les fils obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des rubans …Section XI > Chapitre 54 > Position 5406 > 5406.00
… Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
… Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… 55.03 ‑ Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature . - De nylon ou d’autres polyamides : … outre les fibres en masse visées ci‑dessus, les câbles de filaments synthétiques ayant une longueur n'excédant pas …Section III > Chapitre 15 > Position 1508
… Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.08 ‑ Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1508.10 ‑ Huile brute 1508.90 ‑ Autres … extraction à l'aide de solvants ou par pression. L'huile filtrée et raffinée est notamment utilisée comme huile pour …Section III > Chapitre 15 > Position 1511
… Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.11 ‑ Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1511.10 ‑ Huile brute 1511.90 ‑ Autres …Section XI > Chapitre 53 > Position 5311
… Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier. …