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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm …
Explanatory notes
… minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages …
Explanatory notes
… 76.15 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium ; éponges, torchons, gants et articles … ou de toilette et leurs parties La présente position se rapporte aux mêmes articles que ceux en métaux ferreux visés …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages …
Explanatory notes
… 74.18 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles … et appareils similaires de laboratoire, du n° 84.19 et en particulier : 1) Les chauffe-eau et chauffe-bains …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni …
Explanatory notes
… 84.87 ‑ Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées … en caoutchouc vulcanisé ( n° 40.10 ), ainsi que les autres articles techniques en caoutchouc vulcanisé non durci ( …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
… en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.13
… Autres, pour l'art dentaire …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3822
… Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du n° 30.06; matériaux de référence certifiés. …
Explanatory notes
… 38.22 ‑ Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du n° 30.06; matériaux de référence certifiés. - Réactifs de diagnostic ou de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.8 > 8424.82
… Pour l'agriculture ou l'horticulture …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302 > 8302.50
… Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.4
… Pulvérisateurs pour l'agriculture ou l'horticulture …