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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7228
… Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. …
Explanatory notes
… 72.28 ‑ Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou … allié ou non, qui sont ensuite relaminées. Leur section est normalement circulaire, hexagonale, octogonale ou carrée à …Section VII > Chapitre 39 > Position 3907
… Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. … ce sont des polymères obtenus à partir d'un aldéhyde, d'ordinaire le formaldéhyde, et caractérisés par …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
… Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, …
Explanatory notes
… 39.23 ‑ Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, … des articles en matières plastiques servant communément à l'emballage ou au transport de tous genres de produits. … pour l'emballage ou le transport de certaines denrées alimentaires, même s'ils sont susceptibles d'être …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. …
Explanatory notes
… mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. 0308.10 - De poisson 0308.90 - … de solvants, ou obtenues par traitement à chaud, propres à l'alimentation humaine restent classées dans la présente …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de … différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques. …
Explanatory notes
… 84.84 ‑ Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de … différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques. … Joints d'étanchéité mécaniques 8484.90 ‑ Autres A.‑ JOINTS METALLOPLASTIQUES Les joints métalloplastiques se …Section XV > Chapitre 81 > Position 8105 > 8105.20
… Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudres …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, … baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection. …
Explanatory notes
… et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques , enrobes ou fourres de décapants ou de … soit en format d'emploi, soit en bandes, qui sont alors brisées au fur et à mesure des besoins. Sont en outre …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… et autres paraxylènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal. …
Explanatory notes
… et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal. 3805.10 ‑ Essences de térébenthine, de bois de …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
… Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en …
Explanatory notes
… 69.02 - Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en … CaO ou Cr 2 O 3 6902.20 - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al 2 O 3 ), de silice (SiO 2 ) ou d'un mélange ou …Section IV > Chapitre 22 > Position 2207
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. …