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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.55
… Loprazolam (DCI), mécloqualone (DCI), méthaqualone (DCI) et zipéprol (DCI); sels de ces produits …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux …
Explanatory notes
… d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux … mécaniques de matériaux divers : métaux, bois, ouvrages en ciment ou en béton, textiles (fils, tissus), papiers et … avec les machines ou appareils de ce groupe, on peut citer : A) Essais de traction sur éprouvettes, barres, …Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs …
Explanatory notes
… ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l’acier) contenant des métaux, de l’arsenic ou leurs composés. ‑ Contenant principalement du zinc : 2620.11 ‑ ‑ Mattes de galvanisation 2620.19 ‑ ‑ Autres ‑ Contenant principalement du plomb : 2620.21 ‑ ‑ Boues …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du n° 12.12. …
Explanatory notes
… 06.01 ‑ Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, … eremurus, freesia, fritillaires, glaïeuls, gloxinia, iris, jacinthes, lis, montbrétia, muguet, narcisses, ornithogales, … les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum ( n° 12.12 ). …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales. …
Explanatory notes
… brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales. Cette position … traitements de matières d'origine végétale. On peut citer parmi elles : 1) La poix noire (brai ou poix de … le formaldéhyde, les acétates ( Chapitre 29 ). e) Les cires à cacheter ( n°s 32.14 ou 34.04 ). f) Les lessives …Section XV > Chapitre 72
… Fonte, fer et acier …
Explanatory notes
… Chapitre 72 Fonte, fer et acier Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des … transversale pleine est en forme de cercle, de segment circulaire, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle ou … de cette règle, les éléments non spécifiquement cités dans la Note 1 c) du Chapitre et couverts par les …Legal note
… ou moins de phosphore - 8 % ou moins de silicium - 10 % ou moins, au total, d'autres … transversale pleine est en forme de cercle, de segment circulaire, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle ou … de cette règle, les éléments non spécifiquement cités dans la Note 1 c) du Chapitre et couverts par les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2808
… Acide nitrique; acides sulfonitriques. …
Explanatory notes
… 28.08 ‑ Acide nitrique; acides sulfonitriques. A.- ACIDE NITRIQUE L'acide nitrique (HNO 3 ) s'obtient surtout par oxydation de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.2 > 7204.21
… D'aciers inoxydables …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7205 > 7205.2 > 7205.21
… D'aciers alliés …