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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208
… Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …
Explanatory notes
… 52.08 ‑ Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 . … ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente … la confection de linge de maison, de couvertures, de rideaux ou d'autres articles d'ameublement, etc. Sont exclus …Section IV > Chapitre 23
… Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments …
Explanatory notes
… Chapitre 23 Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments … graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines définies dans la Note 1 … d'origine animale. La plupart de ces produits ont un emploi identique et à peu près exclusif : l'alimentation des …Legal note
… de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de ce traitement. … graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines définies dans la Note 1 …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous …
Classification opinions
… 1. Résidu (« pellet waste ») provenant du nettoyage des racines … du lavage et du brossage des racines. Adoption : 1969 … 2. Résidu provenant du nettoyage, avant extraction de l'huile, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842
… Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de …
Explanatory notes
… 28.42 ‑ Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les … cyanates, isocyanates et thiocyanates , sels métalliques de l'acide cyanique, non isolé (HO-C≡N) ou de l'acide …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.87
… Contenant de l'acide perfluorooctane sulfonique, ses sels, des …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711
… et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. …
Explanatory notes
… et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side‑cars; side‑cars. 8711.10 - A moteur à piston, d'une cylindrée … le conducteur contre les intempéries ou être équipés d'un side‑car. Sont également class é s ici les véhicules à trois …Section XI > Chapitre 52 > Position 5209
… Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m². …
Explanatory notes
… 52.09 ‑ Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m 2 . ‑ …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de …
Explanatory notes
… 23.04 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de … également être agglomérés sous forme de pellets (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La présente …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.1 > 5402.11
… D'aramides …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5501 > 5501.1 > 5501.11
… D’aramides …