Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4417
… Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour …
Explanatory notes
… ‑ Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, … et tendeurs pour chaussures, en bois. La présente position couvre : 1) Les outils en bois , à l'exclusion …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.1 > 1702.11
… Contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.30
… Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.90
… les assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente position …
Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. …
Explanatory notes
… cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de … paraffinés) à lait, confiture, sorbets, etc. La présente position couvre également les sacs en papier à usages … les sacs pour aspirateurs à poussières, les sacs mis à la disposition des voyageurs souffrant du mal de mer ou du mal …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00
… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations …
Classification opinions
… sous-produit à l'issue d'une synthèse Fischer-Tropsch , composé de 63 à 65 % vol d'alcool éthylique, de 35 à 37 % … la RGI 1. Adoption : 2017 … 3. Liquide clair et transparent composé de white spirit (57 %), de décahydronaphthalène (DHN …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées …
Explanatory notes
… 38.04 ‑ Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées … mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03. Cette position couvre : 1) Les lessives résiduaires de la … lignosulfonates , obtenus d'ordinaire par précipitation des lignosulfites. Les lignosulfonates sont utilisés en tant que …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… dites « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non … préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques. …
Explanatory notes
… dites « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non … préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques. 3812.10 ‑ … (TMQ) 3812.39 - - Autres Pour l'application de cette position, les termes « composites » et « préparations » …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.41
… Tritium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), … céramiques et mélanges renfermant du tritium ou ses composés …
Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou …