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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537 > 8537.10

Classification opinions

… (MATI). Application des RGI 1 (Note 2 a) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2014 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.19

Classification opinions

… et autres impuretés. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1998 … 1. Aspirateur de matières sèches ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415

Explanatory notes

… Conformément aux dispositions de la Note 2 b) de la Section XVI, les unités intérieures et extérieures des appareils de … selon les dispositions de la Note 2 a) de la Section XVI ( n°s 84.14, 84.18, 84.19, 84.21, 84.79, etc.), ou, dans … de la Note 2 b) ou de la Note 2 c) de la Section XVI, selon qu’elles sont ou non reconnaissables comme étant …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.40

Classification opinions

… alternatif. Application des RGI 1 (Note 2 a) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2018 … 3. Variateur de vitesse …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.13

Classification opinions

… de scannage. Application des RGI 1 (Note 3 de la Section XVI) et 6. Adoption : 2021 …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… ‑ Accessoires de tuyauterie La Note 9 e) de la Section XV définit les tubes et tuyaux. Les dispositions des Notes … celui d'organes de machines et d'appareils ( Section XVI ). …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… bandes en plomb sont définies à la Note 9 d ) de la Section XV . Les dispositions des Notes explicatives des n°s  74.09 … de plomb telles que définies à la Note 8 b) de la Section XV ainsi que les paillettes de plomb de toutes espèces. Ces …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8108

Explanatory notes

… dans d'autres Chapitres de la Nomenclature ( Sections XVI ou XVII , généralement), tels que rotors d'hélicoptères, pales …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… tubes et tuyaux sont définis par la Note 9 e) de la Section XV . Les dispositions des Notes explicatives des n°s  73.04 … Chapitres, notamment les organes de machines ( Section XVI ). …