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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0306 > 0306.3 > 0306.31
… Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0306 > 0306.9 > 0306.91
… Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457
… Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations …
Explanatory notes
… 84.57 ‑ Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations … sont disposées en cercle sur un bâti commun. La pièce à usiner est soumise à un mouvement rotatif de façon à subir à …Section V > Chapitre 25 > Position 2505
… Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26. …
Explanatory notes
… 25.05 - Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26 (+). … - Autres sables Exception faite des sables métallifères industriellement utilisés pour l'extraction du métal ( Chapitre 26 ), la présente position comprend tous les sables de mer, de lacs, de rivière ou de carrière …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401
… Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, …
Explanatory notes
… 94.01 ‑ Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en … véhicules automobiles ‑ Sièges pivotants, ajustables en hauteur 9401.31 - - En bois 9401.39 - - Autres … ‑ ‑ En bois 9401.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre, sous réserve des exclusions ci‑après, l'ensemble des sièges …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) … fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 30.03 - Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) … position comprend les préparations médicamenteuses, à usage interne ou externe, servant à des fins thérapeutiques … et suspensions colloïdales (le sélénium colloïdal, etc.) à usages médicinaux à l'exclusion , toutefois, du soufre …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent Chapitre; appeaux de tous types; sifflets, cornes d'appel et autres instruments …
Explanatory notes
… 92.08 ‑ Boîtes à musique, orchestrions, orgues de barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et autres instruments …Section XI > Chapitre 54 > Position 5407
… Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04. …
Explanatory notes
… 54.07 ‑ Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04 . 5407.10 ‑ … pour pneumatiques du n° 59.02 . e) Les tissus pour usages techniques du n° 59.11 . …Section XI > Chapitre 54 > Position 5408
… Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05. …
Explanatory notes
… 54.08 ‑ Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05 . 5408.10 - … pour pneumatiques du n° 59.02 . e) Les tissus pour usages techniques du n° 59.11 . ______________________ …Section V > Chapitre 25 > Position 2503
… Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du …