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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2305 > 2305.00
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605 > 8605.00
… Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.91
… de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du …
Section I > Chapitre 5 > Position 0504 > 0504.00
… Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3
… Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.20
… de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et …
Explanatory notes
… de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.33
… robinier (Robinia spp.), tulipier (Liriodendron spp.) ou noyer (Juglans spp.) …