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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et … clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.15 ‑ Pointes, clous, punaises, crampons appointes et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et … clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre (+). …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302 > 7302.30
… Aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.11
… basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de …
Explanatory notes
… La pièce (anode) est conductrice de l'électricité, ainsi que l'outil (cathode). Les deux sont plongés dans un … façon que le dépôt cathodique soit impossible et que l'on ait affaire uniquement à une dissolution anodique. Ce groupe … en carbures métalliques, ces machines opérant à l'aide d'un disque diamanté. 3) Les machines à ébavurer par …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base …
Explanatory notes
… des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie … d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine …
Classification opinions
… et soucoupe en céramique , conditionnées pour la vente au détail dans une boîte en carton avec du café soluble (200 g) … plastiques assemblées entre elles et contenant deux aimants et quatre types de petites « granules » (billes) de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.10
… Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.10
… Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30
… Machines automatiques de traitement de l'information portatives, d'un poids … pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran …
Classification opinions
… un poids de 115 g) présenté en assortiment pour la vente au détail, avec station d'accueil et logiciel . Sa face avant comporte un écran tactile avec un espace d'écriture ainsi que diverses touches d'application. L'appareil est … manuel d'utilisation de l'organiseur, le manuel de prise en mains, la batterie rechargeable lithium-ion (interne), un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… position ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple). …