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Section VI > Chapitre 28 > Position 2827

Explanatory notes

… ‑ Autres               ‑ Oxychlorures et hydroxychlorures : 2827.41 ‑ ‑ De cuivre 2827.49 ‑ ‑ Autres               ‑ Bromures et oxybromures : …

Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… ‑ De semence 1207.29 ‑ ‑ Autres 1207.30 - Graines de ricin 1207.40 ‑ Graines de sésame 1207.50 ‑ Graines de moutarde …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477

Explanatory notes

… - Extrudeuses 8477.30 - Machines à mouler par soufflage 8477.40 - Machines à mouler sous vide et autres machines à …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917

Explanatory notes

… à d'autres matières, avec accessoires 3917.39 - - Autres 3917.40 - Accessoires Aux termes de la Note 8 du présent …

Section V > Chapitre 27 > Position 2707

Explanatory notes

… 2707.20 ‑ Toluol (toluène) 2707.30 ‑ Xylol (xylènes) 2707.40 ‑ Naphtalène 2707.50 ‑ Autres mélanges …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8308

Explanatory notes

… b)    Les paillettes métalliques non découpées ( Chapitres 74 à 76 , en particulier). c)    Les rivets, autres que …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3827

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207

Explanatory notes

… 3207.30 - Lustres liquides et préparations similaires 3207.40 - Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8207

Explanatory notes

… 8207.30 ‑ Outils à emboutir, à estamper ou à poinçonner 8207.40 ‑ Outils à tarauder ou à fileter 8207.50 ‑ Outils à …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2853

Explanatory notes

… pas 15 %, en poids, relèvent généralement du Chapitre 74 . Le phosphure de cuivre est un très bon désoxydant du …

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