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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
Explanatory notes
… bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. 0404.10 ‑ Lactosérum, modifié ou non, même …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs (+). 3824.10 ‑ Liants préparés … ou noyaux de fonderie 3824.30 ‑ Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025 > 9025.1
… Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
… en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients …
Explanatory notes
… en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients … céramique à base de stéatite), émaillés ou non. Elle ne comprend pas les ouvrages réfractaires conçus pour résister … ou sans tubulures spécialement conçus pour laboratoires (y compris les tubes de combustion, les tubes pour le dosage du …Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00
… Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et …
Classification opinions
… 1. Sel en forme de blocs , aggloméré par compression, composé de chlorure de sodium (95 % ou plus) additionné de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées …
Explanatory notes
… 84.87 ‑ Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.1
… Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs … propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. …