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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 65 > Position 6501
… Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises …
Explanatory notes
… 65.01 - Cloches non dressées (mise en forme) ni tournurées (mises en … capelines , mais il convient de remarquer que ce même vocable est usité pour désigner les cloches ayant subi …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. …
Explanatory notes
… percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. La présente position englobe … ou à l'acide, le verre givré, le verre gravé (par tous procédés), le verre émaillé (c'est-à-dire décoré au moyen … réserve que ceux-ci ne soient ni encadrés, ni doublés, ni associés à des matières autres que le verre. C'est ainsi …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par …
Explanatory notes
… 65.02 - Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par … ou non, de feutre ou de matière plastique, etc.). Le procédé usuel de fabrication de cette catégorie de cloches …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. …
Explanatory notes
… sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. … d'ameublement au sens large du terme (ameublement des locaux, des navires ou véhicules notamment). Tous ces … en longueur indéterminée. Ils peuvent comporter des crochets, agrafes, œillets, anneaux et similaires de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, …
Explanatory notes
… 73.18 ‑ Vis, boulons, écrous, tire‑fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, … Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage 7318.22 ‑ ‑ Autres rondelles 7318.23 ‑ ‑ Rivets …Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… ou simplement débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… ou simplement débitées, par sciage ou autre-ment, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. … propres à être utilisées comme pierres gemmes (cristal de roche, quartz fumé, quartz rose ou améthyste, par exemple), … piézo‑électriques. Les quartzites sont des variétés de roches, compactes et très dures, composées de grains de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. …
Explanatory notes
… ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières (+) . 3920.10 - En polymères … ni stratifiées, ni munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières), autres que celles des … ( n° 39.21 ). A cette fin, l'expression pareillement associés s'applique à des combinaisons de matières …Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports …
Explanatory notes
… 48.16 ‑ Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports … la machine à écrire), par humidification, encrage, etc., un document original en un nombre variable d'exemplaires. Les … ordinairement conditionnés en boîtes. Ils peuvent, selon le procédé de reproduction qu'ils mettent en oeuvre, être …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, …
Explanatory notes
… ‑ Machines à raboter, étaux limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, … Etaux‑limeurs et machines à mortaiser 8461.30 - Machines à brocher 8461.40 - Machines à tailler ou à finir les … chariot qui en permet l'avance. L'organe de ce travail, qui occupe une position fixe sur la machine, est constitué par …Section V > Chapitre 25 > Position 2518
… ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …