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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2204 > 2204.2 > 2204.22
… En récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale … exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. …
Explanatory notes
… 54.04 ‑ Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale … exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm . - …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en …
Explanatory notes
… 90.02 ‑ Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402
… Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de …
Explanatory notes
… 54.02 ‑ Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.54
… D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2930 > 2930.90
INN
… … mesdopétam … métenkéfaline … metkéfamide … mocravimod … monépantel … nangibotide … odanacatib … orazipone … … … acide tiludronique … tipélukast … velcalcétide … zilantel …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.20
… Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils sont salés secs et 16 kg …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.10
… Préparations pour l'alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge, conditionnées pour la vente au détail …
Classification opinions
… 1. Préparation de suite présentée sous forme de poudre, constituée de poudre de … de lactose, de sirop de galacto-oligosaccharides, de concentrat de protéines de lactosérum, d'huile de poisson, de vitamines, de minéraux et d'additifs alimentaires, conditionnée pour la vente au détail dans des …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706
… Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge. …