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Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… Zr                     Zirconium Autres éléments*, chacun 0,25 0,5 1,3 1,4 0,8 1,5 0,7 0,8 0,8 1 0,3 0,3              … la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %.         c)   Alliages mères de cuivre        ; les …

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… Zr                     Zirconium Autres éléments*, chacun 0,25 0,5 1,3 1,4 0,8 1,5 0,7 0,8 0,8 1 0,3 0,3              … la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %.         c)   Alliages mères de cuivre        ; les …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… (n° 21.03 généralement);        b)   l'eau de mer (n° 25.01);        c)   les eaux distillées, de conductibilité …

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… (n° 21.03 généralement);        b)   l'eau de mer (n° 25.01);        c)   les eaux distillées, de conductibilité …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… compris, en ce qui concerne le n° 32.06, les pigments du n° 25.30 ou du Chapitre 28, les paillettes et poudres …

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… compris, en ce qui concerne le n° 32.06, les pigments du n° 25.30 ou du Chapitre 28, les paillettes et poudres …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire (n° 25.20);        d)   les eaux distillées aromatiques et …

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… calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire (n° 25.20);        d)   les eaux distillées aromatiques et …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… n°s 85.18 (n° 85.18), 85.19 ou 85.21 (n° 85.22) ou des n°s 85.25 à 85.28 (n° 85.29);        h)     les articles du …

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… n°s 85.18 (n° 85.18), 85.19 ou 85.21 (n° 85.22) ou des n°s 85.25 à 85.28 (n° 85.29);        h)     les articles du …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… le caractère d'articles prêts à l'usage). 11.‑ Le n° 39.25 s'applique exclusivement aux articles ci‑après pour … et débris de matières plastiques. Les n°s 39.16 à 39.25 couvrent les demi‑produits ou certains ouvrages …

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… le caractère d'articles prêts à l'usage). 11.‑ Le n° 39.25 s'applique exclusivement aux articles ci‑après pour …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait … en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait …

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… en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait … en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… le diamètre et la longueur n’excèdent pas respectivement 25 mm et 100 mm. 2.- Aux fins du n° 4401.32, l’expression … et la dimension minimale de leur coupe transversale excède 25 mm.”. 3.- Aux fins du n° 4407.13, l’abréviation E-P-S …

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… le diamètre et la longueur n’excèdent pas respectivement 25 mm et 100 mm. 2.- Aux fins du n° 4401.32, l’expression … et la dimension minimale de leur coupe transversale excède 25 mm.”. 3.- Aux fins du n° 4407.13, l’abréviation E-P-S …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… alcalino-terreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24;        f)   les pierres gemmes, les … exemples suivants : 1)    Certains produits du Chapitre   25 (en particulier le chlorure de sodium et l'oxyde de … cristaux cultivés d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g ( n° 38.24 ). E) Produits susceptibles de rentrer dans …

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… alcalino-terreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24;        f)   les pierres gemmes, les …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait …

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… en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait …

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