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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37
… Produits photographiques ou cinématographiques …
Explanatory notes
… Chapitre 37 Produits photographiques ou cinématographiques Notes. 1.- … films, papiers, cartons et textiles destinés à la reproduction photographique ou cinématographique, en … . Le Chapitre 37 comprend, en outre, dans le n° 37.07, des produits chimiques à usages photographiques et des produits …Section VI > Chapitre 28 > Position 2801
… Fluor, chlore, brome et iode. …
Explanatory notes
… Indium............... In 49 Métal commun (n° 81.12). Iode.................... I 53 Elément non métallique … Le fluor est un gaz faiblement coloré en jaune verdâtre, d'odeur piquante, dangereux à respirer, car il irrite les … est un solide très dense (densité 4,95 à 0 °C), dont l'odeur rappelle à la fois celle du chlore et celle du brome; …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002 > 4002.80
… Mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1
… Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.4
… Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.10
… Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9620
… Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. …
Explanatory notes
… 96.20 - Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. La … Un monopode est un support à un pied, parfois appelé « unipode ». Un bipied est un support à deux pieds destiné à …Section II > Chapitre 14 > Position 1404
… Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 14.04 ‑ Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. 1404.20 … 1404.90 ‑ Autres Cette position englobe l'ensemble des produits végétaux qui ne sont ni dénommés ni compris dans …Section XI > Chapitre 58 > Position 5810
… Broderies en pièces, en bandes ou en motifs. …
Explanatory notes
… 58.10 ‑ Broderies en pièces, en bandes ou en motifs (+). 5810.10 ‑ … sont obtenues en faisant travailler des fils, dits fils brodeurs , sur un fond préexistant constitué par un tulle, …Section V
… PRODUITS MINERAUX …