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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6303
… Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. …
Explanatory notes
… 63.03 ‑ Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. ‑ En bonneterie : 6303.12 - - De fibres synthétiques 6303.19 - - D'autres matières textiles ‑ Autres : 6303.91 - - De …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.50
… Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. …
Explanatory notes
… 42.01 ‑ Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. La présente position comprend les articles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux …
Explanatory notes
… 84.56 ‑ Machines outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra sons, par electro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux … la rectification. C.- MACHINES‑OUTILS OPERANT PAR ELECTRO‑EROSION Le principe de cet usinage est l'enlèvement de métal …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408 > 4408.3 > 4408.31
… Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau …
Classification opinions
… 1. Feuille mince de bois («kraft veneer») (épaisseur: 1,59, 2,54, 3,18 ou 4,76 mm) revêtue sur ses deux faces de papier kraft. Adoption : 1970 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du …
Explanatory notes
… 84.64 - Machines outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, …
Explanatory notes
… 14.01 ‑ Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou …
Explanatory notes
… et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.26
… Autres machines à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la …