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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs …
Explanatory notes
… 29.16 - Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs … mixtes) halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés de ces produits. A. - ACIDES MONOCARBOXYLIQUES ACYCLIQUES NON …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés …
Explanatory notes
… 39.13 ‑ Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés … alginique, ses sels et ses esters 3913.90 ‑ Autres Les produits ci‑après constituent quelques‑uns des principaux …Section XV > Chapitre 72 > Position 7207
… Demi-produits en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.07 ‑ Demi‑produits en fer ou en aciers non alliés. - Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone : 7207.11 - - De section … rectangulaire 7207.19 - - Autres 7207.20 - Contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone Les demi‑produits sont …Section VII > Chapitre 39 > Position 3909
Explanatory notes
… Elles résultent de la condensation des amines ou des amides avec des aldéhydes (formaldéhyde, furfural ou autres). Les plus importantes sont les produits de condensation du formaldéhyde avec l'urée ou la … des ustensiles de table, des articles de fantaisie ou des objets pour usages électrotechniques. En solutions et …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
Explanatory notes
… hétérogène quant à leur nature - d'articles généralement faits avec de la céramique vitrifiée (grès cérame, … pour résister aux hautes températures prévues dans les Considérations générales du Sous-Chapitre I; elle englobe, … réfractaires, ce qui est le cas, par exemple, des guide-fils pour l'industrie textile ou des broyeurs à émaux, …Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la …