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Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

…        a)   les recueils de gravures, de reproductions d'oeuvres d'art, de dessins, etc., constituant des ouvrages …

Legal note

…        a)   les recueils de gravures, de reproductions d'oeuvres d'art, de dessins, etc., constituant des ouvrages …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour l'application de cette … l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu (Chapitres 50 à 55 généralement); il est fait …

Legal note

… que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour l'application de cette … l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu (Chapitres 50 à 55 généralement); il est fait …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… parties , au sens du n° 64.06, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et … de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de … bordures, protège-chevilles, ornements, boucles, pattes, œillets ou dispositifs analogues;        b)  la matière …

Legal note

… parties , au sens du n° 64.06, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et … de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de … bordures, protège-chevilles, ornements, boucles, pattes, œillets ou dispositifs analogues;        b)  la matière …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… ou 02.10);        c)   les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les … le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs de poisson (n° 16.04). 2.‑  Dans le présent Chapitre, …

Legal note

… ou 02.10);        c)   les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les … le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs de poisson (n° 16.04). 2.‑  Dans le présent Chapitre, …

Section XVI > Chapitre 85

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon, l'extrait d'aloès et l'opium.        En sont, par contre, exclus : …

Legal note

… l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon, l'extrait d'aloès et l'opium.        En sont, par contre, exclus : …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres …

Legal note

… que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, …

Legal note

… graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position. …

Legal note

… calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position. …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… caractère commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages … caractère commercial (reproductions en séries, moulages et œuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages … GENERALES Le présent Chapitre comprend : A) Les œuvres relevant d’arts déterminés : les tableaux, peintures …

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… caractère commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages … caractère commercial (reproductions en séries, moulages et œuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages …

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