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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3404
Explanatory notes
… dans la Note 5 du présent Chapitre), constituées de matières organiques de poids moléculaire relativement élevé, et qui ne sont pas des composés de … des propriétés tensio‑actives sont également exclus et relèvent du n° 34.02 . B) Les produits obtenus en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509
Explanatory notes
… considérés ne doit pas dépasser celle nécessaire pour satisfaire les besoins ou les exigences des ménages. Sous réserve des exceptions et, le cas échéant, de la limitation de poids prévue à la Note 4 du Chapitre, la présente position se …Section X > Chapitre 48 > Position 4814
… Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. …
Explanatory notes
… 48.14 ‑ Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. 4814.20 ‑ … papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de … ou autrement décorée 4814.90 ‑ Autres A.‑ PAPIERS PEINTS ET REVETEMENTS MURAUX SIMILAIRES Conformément à la Note 9 du …Section IV > Chapitre 16
Explanatory notes
… 4 ou au n° 05.04. 2.‑ Les préparations alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de contenir plus de …Legal note
… 4 ou au n° 05.04. 2.‑ Les préparations alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de contenir plus de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre …