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Section V > Chapitre 25 > Position 2524

Explanatory notes

… même que les ouvrages en amiante terminés , relèvent du n ° 68.12 . …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… la fabrication de certains panneaux des n ° s 44.10 ou 68.08, par exemple). La farine de bois est une poudre …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477

Explanatory notes

… à l'exception des moules proprement dits ( n ° s 68.15 , 69.03 ou 84.80 , notamment). 2)    Les machines à …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506

Explanatory notes

… de trottoirs ou de dalles de pavage sont classées au n° 68.01 , même si elles n'ont subi que les ouvraisons …

Section V > Chapitre 27 > Position 2715

Explanatory notes

… définitive (dalles, plaques, carreaux, etc.) relèvent du n° 68.07 . Ne sont pas non plus compris ici  : a)    Le …

Section V > Chapitre 27 > Position 2714

Explanatory notes

… ( n° 27.15 ). f)     Les ouvrages en asphalte du n° 68.07 . ° °   ° Note explicative de sous‑positions. …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3827

Explanatory notes

… et 20 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125) 3827.68 - - Autres, non mentionnés dans les sous-positions …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60

Classification opinions

… d'un poids de 27 kg (dimensions (L x l x H) : 510 mm x 685 mm x 1.445 mm) et doté de quatre roues permettant de le …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303

Explanatory notes

… ) 0303.67 - - Lieus d’Alaska ( Theragra chalcogramma ) 0303.68 - - Merlans bleus ( Micromesistius poutassou, …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811

Explanatory notes

… sur ses deux faces d'une couche de cette matière ( n° 68.07 ). …