Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …
Explanatory notes
… 52.10 ‑ Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres … 5210.31 - - A armure toile 5210.32 - - A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure …Section XI > Chapitre 63 > Position 6303
… Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et …
Explanatory notes
… 63.03 ‑ Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et … etc. Les rideaux peuvent être confectionnés en tissus légers ou épais. 2) Les stores d'intérieur qui sont plus … pour devenir des rideaux bonne‑femme achevés par simple découpage transversal à la longueur désirée et ourlage. Sont …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
Explanatory notes
… la main ou à la machine. Les pavés et dalles de pavage ont généralement la face visible carrée ou rectangulaire, mais … affectent la forme, plus ou moins régulière, de cubes ou de pyramides tronquées. Les bordures de trottoirs consistent en … des raisons techniques (tel serait le cas de bordures avec évidement, pour caniveaux ou sorties de garage). Les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2819
Explanatory notes
… ‑ Autres A.- OXYDES DE CHROME 1) Trioxyde de chrome (anhydride chromique) (CrO 3 ), appelé improprement acide chromique , parce qu'il peut donner naissance aux chromates du n° 28.41. Ce produit, de couleur orange ou rouge, déliquescent, à saveur caustique et acide, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502
Explanatory notes
… faire corps ou être montées sur un socle commun (voir les Considérations générales de la Section), l'ensemble relève … générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section) les parties des …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par …
Explanatory notes
… plantes (gingembre, pétales de roses, par exemple), avec un poids à peu près égal de sucre. Une fois refroidie, la préparation est assez consistante et renferme … de fruits. Les marmelades sont des variétés de confitures généralement préparées avec des agrumes. Les gelées de …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209
… et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. …
Explanatory notes
… et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. I.‑ VINAIGRES COMESTIBLES Sous le nom de vinaigres on désigne les liquides acides résultant de la fermentation acétique, au … de l'air et à une température constante ne dépassant généralement pas 20 °C à 30 °C, de liquides alcooliques de …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du …
Explanatory notes
… 41.07 ‑ Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, … ici les cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, qui ont été parcheminés et les cuirs … préparés après tannage ou après dessèchement (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les cuirs …Section XI > Chapitre 55 > Position 5506
Explanatory notes
… pour la filature . 5506.10 ‑ De nylon ou d'autres polyamides 5506.20 ‑ De polyesters 5506.30 ‑ Acryliques ou … ou de filaments synthétiques) ayant subi des opérations de cardage, de peignage ou d'autres transformations pour la … rompent les filaments par pression directe, soit encore à l'aide de couteaux qui sectionnent les filaments en …Section VI > Chapitre 35 > Position 3502
… de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines …