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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94
… luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices …
Explanatory notes
… luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices … préfabriquées Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les matelas, oreillers et …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les matelas, oreillers et … b) les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (n° 70.09); c) les articles du … conçus pour se poser sur le sol. Restent toutefois compris dans ces positions, même s'ils sont conçus pour être …Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.10
… Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires …
Classification opinions
… 1. Feuilles imprimées séparées , comportant un texte et des illustrations, constituant des …Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.10
… des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4017
… Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. …
Explanatory notes
… 40.17 ‑ Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. … fini très lustré quand ils sont polis. La présente position comprend le caoutchouc durci, y compris la variété …Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. …
Explanatory notes
… 40.06 ‑ Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en … non vulcanisé, même mélangé. La présente position comprend : A) Les profilés en caoutchouc non vulcanisé, … en caoutchouc non vulcanisé, obtenus à la boudineuse et employés, en particulier, pour le revêtement intérieur de …Section I > Chapitre 5 > Position 0511
… Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. …
Explanatory notes
… 05.11 ‑ Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. 0511.10 ‑ Sperme de … . Ces embryons sont expédiés à l'état congelé pour être implantés dans une autre femelle. 3) Le sang animal , …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.90
… Autres, y compris les parties et accessoires …
Classification opinions
… en couches minces et de photodiodes (TFT-PD) qui se compose d'un substrat en verre contenant des millions de … et mesure 40 cm de long et 30 cm de large. Chaque pixel se compose d'un transistor en couches minces et d'une …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les … appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité. …
Explanatory notes
… 90.21 ‑ Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico‑chirurgicaux et les … appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité. 9021.10 - …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019
… Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). …
Explanatory notes
… 70.19 - Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple) (+) . - Mèches, stratifils … thermique et acoustique faible (sous certaines formes); imputrescibilité, résistance à l’eau et à la plupart des …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …