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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443

Explanatory notes

… bureau, alimentés en feuilles dont un côté n’excède pas 22 cm et l’autre n’excède pas 36 cm, à l’état non plié 8443.13   - -  Autres machines et …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919

Explanatory notes

… 3919.10 ‑ En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm 3919.90 ‑ Autres La présente position couvre toutes les …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm. Parmi les articles relevant de la présente position on …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5006

Explanatory notes

… le crin de cheval. Sa longueur n'excède généralement pas 50 cm. Sont exclus de cette position : a)    Le poil de Messine …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5113

Explanatory notes

… à la main. Vu la longueur réduite des crins (20 à 70 cm en général), les tissus obtenus ont de faibles …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

Explanatory notes

… enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm. Parmi les articles relevant de la présente position on …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… raffinée (CRMP) et la pâte thermo-chimico-mécanique (TCMP) mais ne couvrent pas les pâtes mi-chimiques …

Section V > Chapitre 25 > Position 2512

Explanatory notes

… il convient d'entendre le poids (exprimé en kg/1.000 cm 3 ), sans tassement, de ces produits minéraux, dans …

Section II > Chapitre 9 > Position 0906

Explanatory notes

… de massue, dont la longueur n'excède généralement pas 1 cm. Pulvérisées, elles sont mélangées à la cannelle. Les …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… d)    Les foulards (ou carrés) dont aucun côté n'excède 60 cm ( n° 62.13 ). e)    Les écharpes d'uniformes (de maires, …

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