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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2713
… Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… 27.13 ‑ Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. ‑ Coke de pétrole : 2713.11 ‑ ‑ …Section VI > Chapitre 28 > Position 2805
… Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure. …
Explanatory notes
… alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure. … ‑ Métaux alcalins ou alcalino-terreux : 2805.11 ‑ ‑ Sodium 2805.12 - - Calcium 2805.19 - - Autres 2805.30 ‑ …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40
… Autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les …
Classification opinions
… (Accès par paquets en liaison descendante haut débit), UMTS (Système de télécommunications mobiles universelles), … (Accès par paquets en liaison descendante haut débit), UMTS (Système de télécommunications mobiles universelles), …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90
… Autres instruments et appareils …
Classification opinions
… des inflammations articulaires ou des troubles liés aux rhumatismes, constituée des éléments fondamentaux séparés …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… 90.05 ‑ Jumelles, longues‑vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des … militaires (y compris les jumelles spéciales pour temps brumeux ou pour les observations au crépuscule ou de nuit, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9613
… Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et …
Explanatory notes
… 96.13 ‑ Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même … . On distingue divers types mécaniques de briquets et d’allumeurs, dont un des traits communs est d’être équipés …Section I > Chapitre 2 > Position 0210
… Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou …
Explanatory notes
… 02.10 ‑ Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou … (notamment, par déshydratation ou par lyophilisation) ou fumées telles que le bacon , les jambons, épaules et autres …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.2
… Sulfate d'ammonium; sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, …
Explanatory notes
… 76 .07 ‑ Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, … de cigares, cigarettes, tabac, etc. Les feuilles minces d'aluminium constituent également la principale matière … fabrication de la poudre impalpable et pour l'argenture ou l'enluminure en faux. Elles sont aussi utilisées comme …Section V > Chapitre 25 > Position 2519
… Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; … d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur. …