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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
… Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour …
Explanatory notes
… 96.16 ‑ Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à … ou d’eider, peau, poils, velours ou peluche, caoutchouc mousse, etc.), et qu’elles comportent ou non des manches ou …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402
… non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. …
Explanatory notes
… non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex (+). - Fils à haute … multifilaments sont compris ici qu'ils ne soient pas encore moulinés ou qu'ils soient moulinés (fils simples, retors ou …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417
… Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en …
Explanatory notes
… 44.17 ‑ Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches … ( autres que les articles du n ° 44.19 ), les ébauchoirs de modeleurs, les maillets, les râteaux, les fourches, les …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des …
Explanatory notes
… 23.02 ‑ Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des … l'opération de blanchiment. 3) Les résidus résultant du mondage, de l'aplatissage, de la réduction en flocons, du …Section VI > Chapitre 29 > Position 2904 > 2904.3 > 2904.32
… Sulfonate de perfluorooctane d'ammonium …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou …
Explanatory notes
… 03.07 ‑ Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, … 0307.22 ‑ ‑ Congelés 0307.29 ‑ ‑ Autres ‑ Moules (Mytilus spp., Perna spp.) : 0307.31 ‑ ‑ Vivantes, …Section V > Chapitre 26 > Position 2617 > 2617.10
… Minerais d'antimoine et leurs concentrés …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.30
… Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8301 > 8301.50
… Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure …