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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452 > 8452.90
… Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que …
Explanatory notes
… à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que … 8459.69 - - Autres 8459.70 - Autres machines à fileter ou à tarauder La présente position englobe les machines à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matières, autres que …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et …
Explanatory notes
… disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et … des liquides ou des produits solides (granulés, grenailles, poudres, etc.), sous forme d'un jet, d'une dispersion, même …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810 > 3810.10
… Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que …
Explanatory notes
… similaires; épingles à cheveux; pince‑guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que … des types ordinaires. 5) Les pince‑guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que …Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, …
Explanatory notes
… 73.19 ‑ Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe‑lacets, crochets, … sûreté et autres épingles 7319.90 ‑ Autres A.‑ AIGUILLES A COUDRE, AIGUILLES A TRICOTER, PASSE‑LACETS, CROCHETS, … 1) Les aiguilles de tous genres (à coudre, à ravauder, à broder, d'emballeurs, de matelassiers, à voiles, …Section XI > Chapitre 52 > Position 5206
… Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non …
Explanatory notes
… 52.06 ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non …Section XI > Chapitre 54 > Position 5403
… Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris …
Explanatory notes
… 54.03 ‑ Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; …