Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, … plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches. …
Explanatory notes
… 38.08 ‑ Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, … plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue‑mouches (+). …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du … tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement. …
Explanatory notes
… d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du … tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement. 8547.10 ‑ Pièces isolantes …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, … porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. …
Explanatory notes
… ‑ Garnitures , ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, … de la présente position ne s'étendent pas aux articles constituant les pièces essentielles d'un ouvrage, tels que … de fenêtres, dispositifs d'orientation et d'élévation de certains sièges. Cette position comprend : A) Les …Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts …
Explanatory notes
… 61.03 ‑ Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.31
… Contenant de l'insuline …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, …
Explanatory notes
… 92.05 - Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par … les instruments de musique à vent, exception faite de certains des instruments mentionnés au n° 92.08 (les …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112
… ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 . La présente position comprend les cuirs et peaux d'ovins (y compris les peaux de métis des Indes), qui ont … préparés après tannage ou après dessèchement (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les cuirs …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, … confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs. …
Explanatory notes
… crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, … ou à tige fendue de tout genre. Ils sont utilisés dans l'industrie du vêtement et de la chaussure, dans la … de voyage, de maroquinerie, de sellerie, par exemple, ainsi qu'en construction mécanique (notamment en …Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques … et papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. …