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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2930 > 2930.90
INN
… … dextiopronine … éflucimibe … élafibranor … élesclomol … elsibucol … éméramide … ésonarimod … exisulind … ézatiostat …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
… Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. …
Explanatory notes
… 87.13 - Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. 8713.10 - Sans mécanisme de propulsion 8713.90 - … des invalides (malades, paralytiques, mutilés, etc.), qu'ils soient ou non à mécanisme de propulsion. Les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2938
… Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. …
Explanatory notes
… S ous -C hapitre XII HETEROSIDES ET ALCALOIDES NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHESE, LEURS SELS, LEURS ETHERS, LEURS ESTERS ET AUTRES DERIVES …Section XI > Chapitre 61 > Position 6110
… Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.10 - Chandails, pull‑overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous‑pulls, en bonneterie (+). - De laine ou de poils fins : 6110.11 - - De laine 6110.12 - - De chèvre de …Section XII > Chapitre 67 > Position 6702
Explanatory notes
… artificiels, c'est-à-dire les articles imitant des produits naturels, obtenus par l'assemblage de divers éléments (par … fleurs, feuillages ou fruits artificiels, par exemple les pistils, et étamines, les ovaires , les pétales, les … les imitations de plantes et tous autres articles dans lesquels plusieurs fleurs, feuillages ou fruits artificiels …Section XI > Chapitre 52 > Position 5207
… Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 52.07 ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail. 5207.10 …Section XI > Chapitre 54 > Position 5408
… Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus …
Explanatory notes
… 54.08 ‑ Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus … produits du n° 54.05 . 5408.10 - Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose - … - - Ecrus ou blanchis 5408.22 - - Teints 5408.23 - - En fils de diverses couleurs 5408.24 - - Imprimés …Section XI > Chapitre 55 > Position 5509
… Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 55.09 ‑ Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les … principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins 5509.53 ‑ ‑ Mélangées principalement ou … synthétiques discontinues ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 ou …Section XI > Chapitre 50 > Position 5004
… Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au …
Explanatory notes
… 50.04 ‑ Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non … du n° 50.02. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 ou comme …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant … de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux …