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Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… la Section VI, les produits repris dans le libellé du n° 71.12 sont à classer dans cette position et dans aucune autre … transformés en ouvrages proprement dits et, sous le n° 71.12 les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqués ou …

Legal note

… la Section VI, les produits repris dans le libellé du n° 71.12 sont à classer dans cette position et dans aucune autre …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… des types utilisés pour cycles ou automobiles (n° 85.12); les lampes électriques portatives du n° 85.13; les … optiques (n° 90.11) et des microscopes électroniques (n° 90.12)), mais le plus souvent ils sont repris dans des …

Legal note

… des types utilisés pour cycles ou automobiles (n° 85.12); les lampes électriques portatives du n° 85.13; les …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

…        b)   les oxyhalogénures de carbone (n° 28.12);        c)   le disulfure de carbone (n° 28.13);        … et autres acides cyanogéniques simples ou complexes. N° 28.12  ‑ Oxyhalogénures de carbone. N° 28.13  ‑ Sulfure de …

Legal note

…        b)   les oxyhalogénures de carbone (n° 28.12);        c)   le disulfure de carbone (n° 28.13);        …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… que les farines, semoules et poudres de légumes secs (n° 07.12), de pommes de terre (n° 11.05) ou de légumes à cosse …

Legal note

… que les farines, semoules et poudres de légumes secs (n° 07.12), de pommes de terre (n° 11.05) ou de légumes à cosse …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… les n°s 87.02 à 87.04 et non dans le n° 87.06. 4.‑  Le n° 87.12  comprend toutes les bicyclettes pour enfants. Les autres …

Legal note

… les n°s 87.02 à 87.04 et non dans le n° 87.06. 4.‑  Le n° 87.12  comprend toutes les bicyclettes pour enfants. Les autres …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… c)  les cires minérales et les produits similaires du n° 27.12, même mélangés entre eux ou simplement colorés;        …

Legal note

… c)  les cires minérales et les produits similaires du n° 27.12, même mélangés entre eux ou simplement colorés;        …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52

Classification opinions

… les caractéristiques suivantes : - Résolution : 1600 x 1200 pixels, pas de pixel 0,294 x 0,294 mm, jusqu'à 16,7 … caractéristiques de base suivantes : - Résolution (max) : 1280 x 1024 (60 Hz) pixels (entrées analogiques et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.3 > 8539.39

Classification opinions

… et d’un cordon d’alimentation. Spécifications : – Tension : 12 VCC; – Puissance 35 W / 55 W / 75 W; – Flux … – Température de couleur : 3.000 K / 6.000 K / 1.000 K / 12.000 K Application des RGI 1 (Note 2 a) de la Section XVI) …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… sous‑positions du n° 20.07. 3.-  Aux fins des n°s 2009.12, 2009.21, 2009.31, 2009.41, 2009.61 et 2009.71, …

Legal note

… sous‑positions du n° 20.07. 3.-  Aux fins des n°s 2009.12, 2009.21, 2009.31, 2009.41, 2009.61 et 2009.71, …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… pour la récupération des métaux précieux (n°s 71.12 ou 85.49);        g)   les mattes de cuivre, les …

Legal note

… pour la récupération des métaux précieux (n°s 71.12 ou 85.49);        g)   les mattes de cuivre, les …

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