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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.3 > 5208.31
… A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.4 > 5208.41
… A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3925 > 3925.10
… cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.3 > 8504.33
… D'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 500 kVA …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.40
… du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002 > 4002.80
… Mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61
… des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.43
… largeur excédant 610 mm et d'une longueur n'excédant pas 200 m …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8109 > 8109.2 > 8109.21
… Contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8109 > 8109.3 > 8109.31
… Contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium …