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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2523
… Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés. …
Explanatory notes
… (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés (+). 2523.10 - Ciments non pulvérisés dits … de pouzzolane, les ciments romains, etc., ainsi que les mélanges de ciments des variétés qui viennent d'être citées. …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… 39.16 ‑ Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. 3916.10 ‑ En …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à … règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par …
Explanatory notes
… règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par … présent Chapitre. 9017.10 ‑ Tables et machines à dessiner, même automatiques 9017.20 ‑ Autres instruments de dessin, de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules …
Explanatory notes
… l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules … en matières plastiques, en papier ou carton ou en métal), et être magnétiques ou enduits d’une substance … Ces dispositifs (connus également sous le nom de “cartes mémoires” ou “cartes à mémoire électronique flash”) sont …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
… Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres. …
Explanatory notes
… d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; … ou hydrographiques), soit pour les levées de plans, les mesures de triangulation, l'évaluation de la superficie des …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés …
Explanatory notes
… ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés … locaux préparés consistent essentiellement en substances (méthacrylate de lauryle, par exemple) qui agissent par voie … la vente au détail en vue d’un usage hygiénique, autres que médicales ou pharmaceutiques, même stériles . * * * …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type …
Explanatory notes
… 71.12 - Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; … des cendres d’orfèvre - Autres: 7112.91 - - D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres … de métaux précieux, uniquement propres à la récupération du métal ou à la préparation de produits ou de compositions …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de …
Explanatory notes
… 23.01 ‑ Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de … ). 2) Les cretons , qui sont constitués par les tissus membraneux restant après extraction (par fusion ou pressage) …Section II > Chapitre 13 > Position 1301
… Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines …
Explanatory notes
… arbres des pays tropicaux, d'un insecte appartenant à la même famille que la cochenille et le kermès. Les principales … , comme leur nom l'indique, sont constituées par des mélanges naturels, en proportions variables, de gomme et de … pins (gemme, gemme épurée dite térébenthine), de sapins, de mélèzes ou d'autres conifères, ainsi que les résines de …Section III > Chapitre 15 > Position 1511
… Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non …