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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale …
Explanatory notes
… Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires … entrent dans le n° 15.22 . Note de sous-positions. 1.- Aux fins de l’application du n° 1509.30, l’huile d’olive … ). d) Les cretons ( n° 23.01 ), les tourteaux, grignons d'olives et autres résidus de l'extraction des …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) le lard et la graisse de porc et de … entrent dans le n° 15.22 . Note de sous-positions. 1.- Aux fins de l’application du n° 1509.30, l’huile d’olive …Section XII > Chapitre 64
Explanatory notes
… analogues; parties de ces objets Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles à … destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles à … destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux …
Explanatory notes
… 71.12 - Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux …Section X > Chapitre 48 > Position 4814
… Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. …
Explanatory notes
… 48.14 ‑ Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. 4814.20 ‑ … et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois. …
Explanatory notes
… et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois (+). …Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
Explanatory notes
… tissus de fond pour la broderie ou pour confectionner des rideaux, des couvre‑lits ou autres articles d'ameublement, … de fils bobines qui travaillent longitudinalement entre deux fils de chaîne seulement (Fig. 2). B) Les tulles‑bobinots (appelés aussi …Section VI > Chapitre 28 > Position 2843
… Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VI DIVERS 28.43 ‑ Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou … Métaux précieux à l'état colloïdal ‑ Composés d'argent : 2843.21 ‑ ‑ Nitrate d'argent 2843.29 ‑ ‑ Autres …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres … appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter …
Explanatory notes
… y compris les ceintures et bandages médico‑chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres … appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter …Section I > Chapitre 5
Explanatory notes
… pas : a) les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou …Legal note
… pas : a) les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou …Section XV > Chapitre 83 > Position 8307
… Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires. …