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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2925
Explanatory notes
… et ses sels) ou à fonction imine. - Imides et leurs dérivés; sels de ces produits : 2925.11 - - Saccharine et ses sels 2925.12 - - … figurant à la fin du Chapitre 29. Les dérivés organiques imidés des acides inorganiques sont classés dans le n° 29.29 …Section III > Chapitre 15 > Position 1505
… Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline. …
Explanatory notes
… 15.05 ‑ Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline. La graisse de suint brute (ou suintine) est la graisse, poisseuse et … etc.). Comme elle ne consiste pas en glycérides, on doit la considérer plutôt comme une cire que comme une graisse. Elle …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
Explanatory notes
… planches, planchettes, voliges, lattes, etc. et de produits considérés comme des équivalents de bois sciés qui sont obtenus à l'aide d'une raboteuse‑fraise. Cette opération permet …Section XI > Chapitre 58
Explanatory notes
… ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre. Sont exclues du n° 58.10 les tapisseries à l'aiguille (n° 58.05). 7.‑ Outre les produits du n° 58.09, … pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. CONSIDERATIONS GENERALES A l'exception de ceux du n° 58.09 , …Legal note
… ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre. Sont exclues du n° 58.10 les tapisseries à l'aiguille (n° 58.05). 7.‑ Outre les produits du n° 58.09, relèvent également des positions du …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814
Explanatory notes
… et à l'ébarbage (découpage notamment) et, d'autre part, les produits obtenus par agglomération de mica, le mica en pâte … de splittings juxtaposés ou superposés maintenus ensemble à l'aide d'un liant (gomme laque, résines naturelles, matières … de bandes, de toutes épaisseurs, de surface parfois assez considérable et généralement revêtues sur une, ou le plus …Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs … totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. …
Explanatory notes
… 15.16 ‑ Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs … totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. … la consistance des huiles, par transformation des glycérides non saturés (des acides oléique, linoléique, …Section V > Chapitre 26 > Position 2621
… et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux. …