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Section XX > Chapitre 94

… luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices …

Explanatory notes

… luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices … préfabriquées Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)     les matelas, oreillers et …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)     les matelas, oreillers et …        b)     les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (n° 70.09);        c)     les articles du … conçus pour se poser sur le sol.        Restent toutefois compris dans ces positions, même s'ils sont conçus pour être …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.10

… Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires …

Classification opinions

… 1. Feuilles imprimées séparées , comportant un texte et des illustrations, constituant des …

Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.10

… des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

… Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. …

Explanatory notes

… 40.17 ‑ Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. … fini très lustré quand ils sont polis. La présente position comprend le caoutchouc durci, y compris la variété …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

… Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. …

Explanatory notes

… 40.06 ‑ Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en … non vulcanisé, même mélangé. La présente position comprend : A)    Les profilés en caoutchouc non vulcanisé, … en caoutchouc non vulcanisé, obtenus à la boudineuse et employés, en particulier, pour le revêtement intérieur de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.90

… Autres, y compris les parties et accessoires …

Classification opinions

… en couches minces et de photodiodes (TFT-PD) qui se compose d'un substrat en verre contenant des millions de … et mesure 40 cm de long et 30 cm de large. Chaque pixel se compose d'un transistor en couches minces et d'une …

Section I > Chapitre 5 > Position 0511

… Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. …

Explanatory notes

… 05.11 ‑ Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. 0511.10 ‑ Sperme de … . Ces embryons sont expédiés à l'état congelé pour être implantés dans une autre femelle. 3)    Le sang animal , …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021

… Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les … appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité. …

Explanatory notes

… 90.21 ‑ Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico‑chirurgicaux et les … appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité. 9021.10 - …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10

… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …

Classification opinions

… et des marchandises), propulsé par un moteur à allumage par compression, d'une cylindrée de 2.380 cm3 ou par un moteur à … garnis de tissu, panneaux intérieurs décoratifs, par exemple). Adoption : 1998 … 2. Véhicule à moteur du type … une banquette pour transporter trois personnes. Il comporte également deux banquettes fixes rabattables de 78 …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019

… Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). …

Explanatory notes

… 70.19 - Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple) (+) .                  - Mèches, stratifils … thermique et acoustique faible (sous certaines formes); imputrescibilité, résistance à l’eau et à la plupart des …

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