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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources …
Classification opinions
… de courant ou directement sur le secteur. Ces lampes sont conçues pour une fixation sur un faux-plafond à grille et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416 > 8416.30
… leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, …
Explanatory notes
… 90.17 ‑ Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, … machines et appareils destinés à la réalisation de tracés conçus pour produire des masques et des réticules à partir … courbes et les règles à pieds coulissants. 7) Les curvimètres , petits instruments avec ou sans cadran pour …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et …
Explanatory notes
… ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10
… éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues …
Classification opinions
… mince d'aluminium du type ordinairement utilisé dans la cuisine, principalement pour la préparation commerciale, … contenir les aliments au cours de la préparation et de la cuisson. Les aliments sont ensuite transportés et vendus …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.31
… même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, …
Explanatory notes
… le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, … La présente position comprend l'appareillage électrique conçu pour une tension n'excédant pas 1.000 volts et …Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.30
… Préparations pour manucures ou pédicures …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4 > 9031.41
… disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) …