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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.3 > 7219.33
… D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.94
… Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.1 > 6809.11
… Revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.4
… Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7213 > 7213.9 > 7213.91
… De section circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm …
Section X > Chapitre 48 > Position 4805 > 4805.9 > 4805.92
… D'un poids au m² excédant 150 g, mais inférieur à 225 g …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.2
… Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5705 > 5705.00
… tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés …
Section X > Chapitre 49 > Position 4903 > 4903.00
… ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.2 > 7208.26
… D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm …