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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2514
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée …
Explanatory notes
… 25.14 - Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée … l'ardoise brute, dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement (par exemple, à l'aide d'un toron …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605
… fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion …
Explanatory notes
… fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion … les voitures‑salons, les voitures‑coupés, les voitures spéciales pour divertissements équipées de salles de jeux, … prisonniers. 10) Les voitures blindées. 11) Les voitures spécialement équipées d'appareils de radiotéléphonie et de …Section XIII
… OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CERAMIQUES; …
Explanatory notes
… S ection XIII OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES PRODUITS CÉRAMIQUES; …Section V > Chapitre 25 > Position 2526
… Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée …
Explanatory notes
… naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée … sous forme brute ou pulvérulente. Les termes craie de Briançon ou craie d'Espagne servent à désigner certaines …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour …
Explanatory notes
… les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour … que les effets de broderie, mais non cependant les machines spéciales exclusivement conçues pour la broderie (y compris … exclusivement conçues pour exécuter certains travaux spéciaux de couture. Parmi ces dernières, on peut citer : …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières …
Explanatory notes
… d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières … à la flexion ou sur d'autres propriétés mécaniques de matériaux divers : métaux, bois, ouvrages en ciment ou en … détection des failles, fissures ou autres défauts dans les matériaux ( n° 90.31 ). Les machines et appareils repris ici …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, …
Explanatory notes
… 19.02 ‑ Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, … jus ou purées de légumes, des œufs, du lait, du gluten, des diastases, des vitamines, des colorants, des aromatisants). … leur nom aux produits finis (par exemple, macaroni, tagliatelle, spaghetti, nouilles). Les produits sont …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. …
Explanatory notes
… par exemple) d'instruments de musique, métronomes et diapasons de tous types. 9209.30 ‑ Cordes harmoniques … ‑ Autres : 9209.91 ‑ ‑ Parties et accessoires de pianos 9209.92 ‑ ‑ Parties et accessoires des instruments de … Autres La présente position comprend : A) Les métronomes et diapasons . Relèvent du présent groupe, quelles que …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. …