… purifié isolé à partir de ces résidus est exclu (n° 28.33) . B.- DECHETS MUNICIPAUX La présente position couvre … provenant de la déterpénation des huiles essentielles ( n° 33.01 ). d) Les lessives résiduaires de la fabrication de …
… piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : 8703.31 - - D'une cylindrée n'excédant pas 1.500 cm 3 8703.32 - - D'une cylindrée excédant 1.500 cm 3 mais n'excédant pas 2.500 cm 3 8703.33 - - D'une cylindrée excédant 2.500 cm 3 8703.40 - Autres …
… d’olive par les caractéristiques fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius . B) L’ huile d’olive … ne dépassant pas les limites fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius. Elle présente un attribut … d’olive par les caractéristiques fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius . C) Les autres huiles d’olive …
… selon les besoins (voir la Note explicative du n° 85.33). La présente position couvre également d'autres … varistances ) utilisées comme limiteurs de tension ( n° 85.33 ). b) Les assemblages d'appareils (autres que les …
… varistances, magnétorésistances, etc.) (n° 85.33 ). En ce qui concerne les dispositifs photosensibles … par application de la Note 2 b) du Chapitre 90 ou au n° 90.33 , selon le cas), oscillateur à quartz pour montre …
… ou de préparations (de parfum ou de fard ( Chapitre 33 ), de savon ou détergent ( n° 34.01 ), de cirage, crème, … ou de fards, etc. Les tontisses parfumées relèvent du n° 33.07 . C.‑ NŒUDS ET NOPPES (BOUTONS) Ce sont de petites …
