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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004
… réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. …
Explanatory notes
… réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. 7004.20 - Verre coloré dans la masse, opacifié, … de lunettes communes, etc. Douci, poli ou autrement travaillé, le verre à vitres relève d'autres positions et …Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
… enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du n° 59.02. …
Explanatory notes
… enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du n° 59.02. 5903.10 ‑ Avec du poly(chlorure de vinyle) 5903.20 ‑ Avec du …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. … plantes (gingembre, pétales de roses, par exemple), avec un poids à peu près égal de sucre. Une fois refroidie, … sont des variétés de confitures généralement préparées avec des agrumes. Les gelées de fruits sont préparées par la …Section XI > Chapitre 53 > Position 5301
… Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y …
Explanatory notes
… 53.01 ‑ Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y … que les mèches peuvent, après passage aux bancs à broches, avoir un diamètre relativement voisin de celui des fils … que l'opération du cardage (qui les transforme en rubans) avant d'être étirés sous forme de mèches. Les rubans et …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
… Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. …
Explanatory notes
… Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. 8713.10 - Sans …Section VII > Chapitre 40 > Position 4014
… les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. …
Explanatory notes
… les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. 4014.10 - Préservatifs … comprend les articles en caoutchouc vulcanisé, non durci, avec ou sans garnitures en caoutchouc durci ou autres …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, …
Explanatory notes
… 92.05 - Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, … à corps plus ou moins contournés se terminant par un pavillon. Ce sont en particulier les cornets à pistons, les … aux orgues sont également repris ici s'ils sont présentés avec les orgues correspondantes; présentés isolément, ils …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441
… Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y …
Explanatory notes
… 84.41 ‑ Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y … en feuilles, y compris les coupeuses en long et en travers pour machines à fabriquer le papier, les machines à … assiettes de confiserie ou de camping, jouets, etc.), même avec dispositif de chauffage. 12) Les coupeuses‑bobineuses …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, …
Explanatory notes
… 12.14 ‑ Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, … Cette position comprend : 1) Les rutabagas ou choux‑navets ( Brassica napobrassica ), les betteraves fourragères, les navets fourragers et les …Section XI > Chapitre 59 > Position 5909
… pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. …