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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; … supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes …
Explanatory notes
… escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; … supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme‑portes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie. …
Explanatory notes
… pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie. Cette position se rapporte aux machines et appareils pour la … le feutrage proprement dit (souffleuses de poils, loups, batteurs, cardes, etc.), qui sont des mêmes types que celles …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412
Explanatory notes
… - Autres bois contre‑plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une … assemblées généralement en panneaux; les feuilles sont encollées et pressées les unes contre les autres de telle manière que le plus souvent les fils du bois d'une …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
Explanatory notes
… traitées à l'aide d'une substance agglutinante et dans lesquelles cette substance a atteint les fibres des couches …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour …