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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00
… Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs …
Classification opinions
… 1. Coffre-fort , en acier, conçu pour protéger des objets de valeur, équipé d'un système de verrouillage électronique programmable avec pavé … ainsi que d'une serrure pour une clé de secours. Dimensions externes : 200 x 310 x 200 mm. Dimensions internes : 198 x …Section IV > Chapitre 16
… viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou d’insectes. …
Explanatory notes
… de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou d'insectes Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas … le poids de viande, de poisson, etc., dans la préparation telle qu'elle est présentée et non pas le poids de ces …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, … les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou conservés par les procédés énumérés …Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30
… Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …
Classification opinions
… transparent en matière plastique (100 g) et placé dans un contenant en céramique ayant la forme d'un samovar (environ 19 cm de haut) de couleur marron, décoré de fleurs peintes et muni d'un couvercle amovible. Le samovar, qui n'a …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447
… Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter. …
Explanatory notes
… destinés, en partant de mèches et de fils en matières textiles (y compris ceux en tourbe) ou en autres matières … des articles plats de formes diverses destinés à être terminés par couture (bas, chaussettes, etc.). Les métiers … à mailles nouées pour tous usages, en pièces ou en forme, tels que les filets de pêche. 2) Les métiers à tulle uni …Section X > Chapitre 47 > Position 4705
… Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement …
Explanatory notes
… 47.05 ‑ Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement … bois peut être soumis à l'étuvage pendant des périodes de temps différentes, à des pressions et températures différentes. Suivant la combinaison de procédés …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou … variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques. …
Explanatory notes
… variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques. ‑ Aimants … la jante des roues; mais il existe aussi d'autres types, tels que ceux utilisant l'action des courants de Foucault …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et …
Explanatory notes
… 85.17 - Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines … obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles …
Explanatory notes
… obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpeniques résiduaires de la déterpénation des huiles … des éthers, des esters, des phénols et des hydrocarbures terpéniques ou terpènes en quantités plus ou moins importantes. Les huiles …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52
… Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être …
Classification opinions
… : 50000:1; - Angle de vision : 170° (H) / 160° (V); - Temps de réponse : 2 ms (gris à gris); - Caractéristiques vidéo : technologie Trace Free, technologie Splendid Video … des contenus numériques haute définition), sélection de la température des couleurs (5 modes); - Touches en façade pour …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62
… Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être …